Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.interieurrecomposé.fr sont :

Propriétaire :
Steve Brissiaud
Siret : 792 587 370-00026 Code NAF 8690F
Responsable publication : Steve Brissiaud
23 Rue Abélard - 89100 Sens – France
Tél. : 07.81.35.09.23
E-Mail :steve.brissiaud@gmail.com

Créateur du site :
Maryline Gandon, communication et développement - 14 rue Jean Régnier 89113 Guerchy - Valravillon
Site web : www.maryline-communication.fr

Hébergeur

Le site www.stevebrissiaud-abe.com est hébergé par la société OVH située au  2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - www.ovh.com/fr/index.xml

Marques et restrictions d'utilisation

Toutes les marques citées sur le site www.stevebrissiaud-abe.com sont des marques commerciales ou des marques déposées de leurs propriétaires respectifs enregistrées en France et/ou dans d'autres pays.

Le site www.stevebrissiaud-abe.com ainsi que les textes et les éléments notamment graphiques ou photographiques le composant sont la propriété de Steve BRISSIAUD ou sont utilisées par Steve BRISSIAUD avec l'accord des titulaires des droits. L'ensemble des éléments de ce site est protégé par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.

Vous devez prendre connaissance de tous les droits d'auteurs, marques déposées et signes distinctifs (logos) figurant sur le site www.stevebrissiaud-abe.com qui appartiennent à Steve BRISSIAUD ou des tiers ayant donné à Steve BRISSIAUD l'autorisation de les utiliser. Aucune reproduction, utilisation et/ou représentation partielle ou intégrale du site site www.stevebrissiaud-abe.com n'est autorisée sans l'accord préalable et écrit de Steve BRISSIAUD. Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits de propriété intellectuelle, des droits à l'image ou des personnes, et fera l'objet de poursuites judiciaires, conformément au Code de la propriété intellectuelle (articles L.335-2 et suivants).

Données personnelles

D'une façon générale, vous pouvez visiter ce site sans avoir à décliner votre identité, ni fournir d'informations personnelles. Si vous êtes amenés à transmettre des informations ou coordonnées personnelles dans le cadre d'une demande formulée sous forme d'email ou par téléphone, ces coordonnées ou données seront conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande.

Cookies :
Le site www.stevebrissiaud-abe.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Litiges :
Les présentes conditions du site www.stevebrissiaud-abe.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français
.

23 rue Abélard, 89100 Sens

Tél : 07 81 35 09 23

  • Facebook Social Icône
  • Instagram
  • LinkedIn Social Icône

© 2020 crée par Maryline Communication et développement